Mentions légales

Le site et l'application EX ERP sont édités par :

• Nom : Chiara Cornu
• Statut : Auto-entrepreneuse (entreprise individuelle, régime micro-entrepreneur)
• Adresse : 39 rue Lejeune, 31000 Toulouse, France
• SIRET : 992 202 200 000 18
• TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (à mettre à jour si le statut de franchise en base de TVA venait à changer)
• E-mail de contact : ex.erp.contact@gmail.com

Directeur de la publication : Chiara Cornu.

L'application est hébergée par :

• Vercel Inc. (hébergement de l'application) — informations légales complètes disponibles sur vercel.com/legal
• Supabase Inc. (hébergement de la base de données, région Union européenne) — informations légales complètes disponibles sur supabase.com/legal

Note : les adresses postales exactes de ces sociétés n'ont pas été reproduites ici pour éviter toute inexactitude — elles sont officiellement publiées sur les pages ci-dessus, qui font foi.

L'ensemble des éléments composant le site et l'application EX ERP (structure, textes, logo, charte graphique, base de données) est la propriété de Chiara Cornu, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, est interdite.

Les données que vous saisissez dans votre espace EX ERP (vos pièces, ventes, retours, clientes, etc.) restent votre propriété.

Chiara Cornu s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'absence de disponibilité des fonctionnalités.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative à ces mentions légales : ex.erp.contact@gmail.com